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Marques déposées par G.I.E. DISTRIPLAN
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MINI POUBELETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI POUBELETTE
G.I.E. DISTRIPLAN

Numéro de dépôt :
1694714
Date de dépôt :
20/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2001

Présentation de la marque MINI POUBELETTE

Déposée le 20 septembre 1991 par G.I.E. DISTRIPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINI POUBELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.I.E. DISTRIPLAN, domicilié(e) 12, rue Christophe Colomb, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDEAMARQUES - France.

La marque MINI POUBELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 21

G.I.E. DISTRIPLAN a également déposé les autres marques suivantes : D I S T R I P L A N , MAXI POUBELETTE , DP DISTRIPLAN , HANDY CHLORATE , HANDY-CHLORATE


G.I.E. DISTRIPLAN - 12, rue Christophe Colomb, 75008 PARIS - France


IDEAMARQUES - France


Inscription le 13 avril 1993 - Transmission de propriété n°157222 - Publication au BOPI 1993-04-13

. Sacs plastiques doublures de poubelles

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.